MENTIONS LEGALES
Propriétaire du site
SAIKNA
Fatima SEBAAÏ
5 rue Gaston Zeller 57000 METZ
06 03 33 55 61
Siret n° 850245150RE057
Directrice de la publication : Fatima SEBAAÏ
Hébergement du site
OVH
2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
Propriété intellectuelle
Les contenus présentés sur ce site sont couverts par le droit d’auteur. Toute réutilisation des vidéos, des photographies, des créations graphiques, des illustrations et des lexiques, ainsi que de l’ensemble des contenus éditoriaux produits pour l’animation éditoriale du site est conditionnée à l’accord de l’auteur.
Liens hypertextes
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers ce site.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Crédits photographiques
Les photos présentes sur ce site proviennent de sources différentes. Par défaut, elles proviennent et sont la propriété de Fatima SEBAAÏ
Responsabilité
Malgré tout le soin apporté à la vérification des contenus, les documents mis en ligne ne sauraient engager la responsabilité de Fatima SEBAAÏ
. Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour. Fatima SEBAAÏ
ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.
Données personnelles
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Fatima SEBAAÏ
.Ce droit s’exerce :
– par voie postale : Fatima SEBAAÏ
, 5 rue Gaston Zeller 57000 METZ
– par courrier électronique depuis la page contact
Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, Fatima SEBAAÏ s’engage à respecter la confidentialité des messages électroniques.
Les lettres électroniques
Les adresses électroniques recueillies dans le cadre des lettres électroniques ne sont utilisées que pour l’envoi des informations pour lesquelles l’usager s’est expressément abonné. Il est possible à tout moment de se désabonner en ligne. Le site de Fatima SEBAAÏ utilise l’outil statistique de google analytics, lequel enregistre le taux de fréquentation des pages du site grâce aux données de connexion internet. Aucune donnée de type personnelle n’est enregistrée dans ce cadre.
Disponibilité du site
L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
La responsabilité de Fatima SEBAAÏ ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. Fatima SEBAAÏ peut être amenée à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités.
Droit applicable
Quel que soit le lieu d’utilisation, le présent site est régi par le droit français. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Modifications des conditions générales d’utilisation
Fatima SEBAAÏ se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.